En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies par Google Analytics pour réaliser des statistiques de visites. Pour plus de renseignements. L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur. L’Assemblée nationale se situe au cœur de notre démocratie. Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres de l'Assemblée nationale. 215 - Loi concernant la Municipalité de Nominingue », 12 novembre 2020 Date de la dernière modification : 10 mars 2015. les vendredis dans votre messagerie les temps forts de l'actualité de la semaine à venir ! Afin de faire part de vos commentaires ou signaler des difficultés techniques pour voir des vidéos, communiquez avec l’Assemblée à l’adresse support.web@assnat.qc.ca. Vos compétences s'expriment ici ! députés du tiers-Etat ont jurés de ne pas se séparer tant que ne serait pas établie une Cercle des ex-parlementaires de l’Assemblée nationale du Québec Fondation Jean-Charles-Bonenfant Fondation des parlementaires québécois Cultures à partager 215 -, N° Trouver un député par code postal, par nom ou par circonscription : Visitez la section Diplomatie parlementaire pour en apprendre davantage sur l'action de l'Assemblée nationale du Québec à l'international. Les autres activités (commissions parlementaires, activités de presse, etc.) Constitution. sont en ligne dans un délai maximum d'une heure. Directeur de publication : M. Michel MOREAU, Secrétaire général de l'Assemblée nationale Adresse électronique du webmestre : webmestre@assemblee-nationale.fr UTILISATION DE DOCUMENTS OU DE RESSOURCES MULTIMÉDIA La Commission de l'aménagement du territoire entreprend un nouveau mandat intitulé : Entendre les intéressés et procéder à l'étude détaillée du projet de loi d'intérêt privé n° 218, Loi concernant la Municipalité des Îles-de-la-Madeleine », 12 novembre 2020 218 - Loi concernant la Municipalité des Îles-de-la-Madeleine », 12 novembre 2020 L'utilisation du calendrier requiert que Javascript soit activé dans votre navigateur. Carrières et stages. Ils ont pour mission de voter les lois, de contrôler l’action du Gouvernement et : 01 40 63 60 00. L' Assemblée nationale du Québec forme, avec le lieutenant-gouverneur du Québec, le Parlement du Québec, lequel assume tous les pouvoirs qui sont attribués à la législature du Québec au Canada. 219 - Loi concernant un immeuble situé sur la rue University à Montréal ». Elle est née en 1789 lorsque les députés du tiers-Etat ont jurés de ne pas se séparer tant que ne serait pas établie une Constitution. Délais d'archivage. N° Pour plus de renseignements, N° 214 - Loi concernant la Ville de Sutton », 11 novembre 2020 français. 214 -, N° La période des questions et des réponses orales est mise en ligne dans un délai maximum de 30 minutes après sa fin. La Commission de l'aménagement du territoire entreprend un nouveau mandat intitulé : Entendre les intéressés et procéder à l'étude détaillée du projet de loi d'intérêt privé n° 214, Loi concernant la Ville de Sutton », 12 novembre 2020 sont en ligne dans un délai maximum d'une heure. L'Assemblée nationale expliquée en images, ©Tous droits réservés Assemblée nationale 2019 |, Assemblée nationale - 126 Rue de l'Université, 75355 Paris 07 SP - Standard 01 40 63 60 00, ( Constitution | Règlement de l'Assemblée ... ), Sécurité globale : examen de la proposition de loi en première lecture, Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 : adoption du PJL, Travaux parlementaires en période de crise : réunion conclusive du groupe de travail, Conclusions du groupe de travail sur l’organisation des travaux parlementaires en période de crise, Entretien avec M. Hans-Dieter Lucas, Ambassadeur de la République fédérale d’Allemagne en France, Projet de loi de Finances pour 2021 : adoption, Mission d'information COVID-19 : audition de Jean Castex, Premier ministre, Tous les agendas de l'Assemblée nationale, 37 ème journées du Patrimoines - 19 et 20 septembre 2020 - visuel, Save the Date - Hackathon #dataFin - 2020, Visiter le compte Instagram de l'Assemblée, Visiter le compte LinkedIn de l'Assemblée, En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits. N° Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la lettre. Cette liste donne accès à la plus récente … Soyez témoin et acteur d'événements marquants de l'actualité politique, sociale et culturelle du Québec en travaillant à l'Assemblée nationale. Cela est dû à une erreur technique ou au fait que la page a été supprimée ou déplacée. En savoir plus sur la gestion de vos données et de vos droits. Inscrivez-vous à notre lettre Une semaine à l'Assemblée et recevez tous La Commission de la santé et des services sociaux entreprend un nouveau mandat intitulé : Interpellation de la cheffe du deuxième groupe d’opposition au ministre dela Santé et des Services sociaux sur le sujet suivant : Les lacunes dansl'offre de service de soins de santé et services sociaux pour les peuplesautochtones au Québec », 12 novembre 2020 218 -, N° Les autres activités (commissions parlementaires, activités de presse, etc.) d’évaluer les politiques publiques. Vos compétences s'expriment ici !Soyez témoin et acteur d'événements marquants de l'actualité politique, sociale et culturelle du Québec en travaillant à l'Assemblée nationale. L'Assemblée nationale est composée de 125 personnes : chacune est élue dans une … L’Assemblée nationale se situe au cœur de notre démocratie. SITE INTERNET DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE. La Commission de l'aménagement du territoire entreprend un nouveau mandat intitulé : Entendre les intéressés et procéder à l'étude détaillée du projet de loi d'intérêt privé n° 215, Loi concernant la Municipalité de Nominingue », 12 novembre 2020 Composée de 125 députés élus à un scrutin uninominal majoritaire à un … Les députés sont élus pour représenter la Nation tout entière et le peuple 491 - Loi visant à lutter contre le gaspillage alimentaire », 12 novembre 2020 La période des questions et des réponses orales est mise en ligne dans un délai maximum de 30 minutes après sa fin. 13 novembre 2020 Elle est née en 1789 lorsque les La page Web que vous souhaitez consulter ne peut être affichée. 491 -, N° Stages 2021-2022 de la Fondation Jean-Charles-Bonenfant - Cinq stages pour découvrir les rouages du travail parlementaire », 12 novembre 2020 Richard Ferrand, Président de l'Assemblée nationale, Cliquer sur les cartes pour accéder à la recherche interactive. Visitez notre section Carrières et stages. N° Cercle des ex-parlementaires de l’Assemblée nationale du Québec, Fondation des parlementaires québécois Cultures à partager, Règlement et autres règles de procédure de l'Assemblée nationale, Consulter une pétition présentée à l'Assemblée, Présenter un projet de loi d'intérêt privé, Archives des travaux et activités parlementaires. 219 -, Cercle des ex-parlementaires de l’Assemblée nationale du Québec, Fondation des parlementaires québécois Cultures à partager, Règlement et autres règles de procédure de l'Assemblée nationale, Consulter une pétition présentée à l'Assemblée, Présenter un projet de loi d'intérêt privé, Stages 2021-2022 de la Fondation Jean-Charles-Bonenfant - Cinq stages pour découvrir les rouages du travail parlementaire, La Commission de l'aménagement du territoire entreprend un nouveau mandat intitulé : Entendre les intéressés et procéder à l'étude détaillée du projet de loi d'intérêt privé n° 215, Loi concernant la Municipalité de Nominingue, La Commission de l'aménagement du territoire entreprend un nouveau mandat intitulé : Entendre les intéressés et procéder à l'étude détaillée du projet de loi d'intérêt privé n° 218, Loi concernant la Municipalité des Îles-de-la-Madeleine, La Commission de l'aménagement du territoire entreprend un nouveau mandat intitulé : Entendre les intéressés et procéder à l'étude détaillée du projet de loi d'intérêt privé n° 214, Loi concernant la Ville de Sutton, La Commission de la santé et des services sociaux entreprend un nouveau mandat intitulé : Interpellation de la cheffe du deuxième groupe d’opposition au ministre dela Santé et des Services sociaux sur le sujet suivant : Les lacunes dansl'offre de service de soins de santé et services sociaux pour les peuplesautochtones au Québec, Loi concernant la Municipalité de Nominingue, Loi concernant la Municipalité des Îles-de-la-Madeleine, Loi visant à lutter contre le gaspillage alimentaire, Loi concernant un immeuble situé sur la rue University à Montréal, Encyclopédie du parlementarisme québécois. Assemblée nationale 126, rue de l'Université 75355 Paris 07 SP Tél. La page ne peut être affichée. N° La date de début doit précéder la date de fin. N° Projets de loi présentés à l'Assemblée nationale.

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